Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTOGREEN
STE THERMOLITE S.A.

Numéro de dépôt :
1620015
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/1999

Présentation de la marque TEXTOGREEN

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) STE THERMOLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXTOGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE THERMOLITE domicilié(e) B.P. 5, 68360 SOULTZ - France.

La marque TEXTOGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTOGREEN est expirée depuis le 31 juillet 1999.

STE THERMOLITE a également déposé les autres marques suivantes : VOLFILL , CARETEX


STE THERMOLITE S.A. - B.P. 5, 68360 SOULTZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Tissus - Produits textiles - Nappes de fibres - Bâches - Produits étanches à l'eau - Matériaux de construction non métalliques, simples ou composites, destinés aux Travaux Publics, Génie Civil, Bâtiment, Agriculture, Jardinage, Bricolage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).